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1/ Votre projet
1 - Type de travaux ?
2 - Date de votre projet ?
3 - Montant des travaux ?
4 - Y a t-il un architecte/Maitre d'oeuvre ?
5 - Y a t il des existants ?
6 - Je réalise moi-même des travaux ?
7 - Validé par bureau d'étude ?
8 - J'ai mon permis de contruire ?
9 - J'ai une étude de sol ?
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Dommage ouvrage maitre d'oeuvre

En tant que maitre d'œuvre indépendant ou architecte vous êtes tenu de ne pas intervenir sur le chantier sur une autre mission que celle de votre contrat de mission signé avec le maitre d'ouvrage. L'intervention du maitre d'œuvre sur les travaux de réalisation peut empêcher une compagnie de garantir votre projet en dommages ouvrage. En tant que chef d'orchestre sur le chantier, le maître d'oeuvre n'est pas tenu de proposer d'assurance dommages ouvrage au maitre d'ouvrage. Vous devez par contre présenter votre assurane décennale maitre d'oeuvre en amont du dossier de dommage ouvrage.

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